Contrats type, brochures
Vous trouverez ci-après les publications, guides et brochures édités par différents acteurs du réseau de l'art contemporain et disponibles en ligne.
Associations culturelles
- Le guide des relations entre associations et financeurs publics. Une illustration par la culture, 2017
Association Opale
Assurance
- Guide « Assurances – Structures des arts visuels », 2024
Pôle arts visuels Pays de la Loire
- Guide « Assurances – Artistes-auteurs et autrices & indépendant·es », 2024
Pôle arts visuels Pays de la Loire
Bourses, Prix, Mécénat
- Guide des aides aux artistes en Occitanie, 2022 - 129 p.
Air de Midi
- Guide de l’accompagnement, mai 2021 - 99 p.
Écriture, développement, réalisation et post-production.
CNC, Bureau des auteurs
- Guide des fondations privées en France, 2021-2022 - 41 p.
On the move
Chartes et usages professionnels
- Charte de valeur pour le secteur des arts visuels en Occitanie, mars 2026
Air de midi
- Code de déontologie des galeries d’art, Les relations professionnelles entre employeur et employé (Chapitre 5), 2026
Comité professionnel des galeries d’art (CPGA)
- Charte de pratiques équitables, 2021
Réseau des arts visuels en Centre - Val de Loire
devenir.art/boite-a-outils/charte-de-pratiques-equitables-devenir%c2%b7art/
- Charte de valeurs et d'engagements - 2 p.
Art contemporain en Bretagne
- Charte déontologique d’arts en résidence, 2020 - 3 p.
Arts en résidence
- Charte de déontologie des associations fédérées de la Fraap, 2005
Fraap - Fédération des réseaux et associations d’artistes plasticiennes et plasticiens
https://fraap.org/article245.html
- Charte des bonnes pratiques des centres d’art contemporain, 2019 - 1 p.
DCA - Association française de développement des centres d’art contemporain
- Charte pour l’éducation artistique et culturelle - 1 p.
Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle, Ministère de la Culture, Ministère de l'Éducation nationale, Ministère de la Jeunesse et des Sports
- Charte des professionnel·le·s de la médiation en art contemporain, 2022 - 40 p.
BLA! – Association nationale des professionnel·le·s de la médiation en art contemporain
- Charte des bonnes pratiques documentaires, 2019 - 8 p.
Scam
- Code des usages pour la traduction d’une œuvre de littérature générale, 2012 - 8 p.
Scam
- Code de déontologie des galeries d’art, 2016 - 36 p.
CPGA
- Charte des études et de la recherche, 2016 - 48 p.
Andéa
- Charte de bonnes pratiques sur le recrutement des directeurs-rices des écoles supérieures d’art, 2015 - 6 p.
Andéa
- Pacte pour l’égalité de genre dans les arts visuels en Bretagne
- Charte Hacnum des bonnes pratiques pour l’accueil d’œuvres et d’artistes
Conservation préventive
- Vademecum de conservation préventive
C2RMF, Étienne Féau et Nathalie Le Dantec - Département de la conservation préventive - 2013 - 46 p.
- Les supports photographiques - Outil d'aide à la décision pour la conservation et la gestion de fonds de photographies
C2RMF, sous la direction d'Isabelle Cécile Le Mée et Anne de Mondénard, rédaction Sylvain Besson, Samuel Bonnaud-Leroux et Bertrand Lavédrine Cécile Le Mée et Anne de Mondénard - 2016 - 38 p.
- Annexe - Liste des procédés photographiques, photomécaniques et électroniques
Direction des Archives de France, Edmond Fernandez - 2010
- Plan de sauvegarde des biens culturels
C2RMF, Département de la conservation préventive - 2022 - 33 p.
Contrats type
- Contrat type à destination du·de la commissaire d’exposition indépendant.e - 26 p.
C-E-A, rédaction : Cipac
c-e-a.asso.fr/ressources-2/contrat-type/
- Contrat de production d’une œuvre d’art - 7 p.
Cipac
- Contrat-type d’accueil en résidence - 9 p.
Arts en résidence, Usopave
- Contrat d'exposition - 18 p. et 23 p.
Contrat commenté.
Usopave
- Contrat-type d’exposition, 2005 - 10 p.
Un exemple de contrat d’exposition au service des associations et des artistes.
FRAAP - Fédération des réseaux et associations d’artistes plasticiens
- Convention relative à la présentation publique d’œuvres des arts graphiques et plastiques - 6 p.
Modèle de contrat.
Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe - Saif
- Contrat d'édition - 19 p. et 31 p.
Contrat commenté.
Usopave
- Contrat de production d’un podcast - 7 p.
Scam
- Contrat de commande d’une œuvre : collaboration à une œuvre multimédia - scénario interactif - conception graphique – réalisation - 9 p.
Scam
- Contrat de traduction d’une œuvre littéraire - 10 p.
Scam
- Guide du débours pour les commissaires d’expositions indépendants
Guide réalisé par l’association C-E-A.
- Guide pour la contractualisation et la rémunération des artistes-auteurs.rices en Bretagne
Guide réalisé par acb, réseau régional d’art contemporain en Bretagne.
Développement durable
- Guide de bonnes pratiques numériques responsables pour les organisations, 2022 - 102 p.
Mission interministérielle numérique écoresponsable
ecoresponsable.numerique.gouv.fr/publications/bonnes-pratiques/
- Guide GALA de financements et de ressources, 2015, 2021 - 63 p.
Une sélection des possibilités de financements et des ressources pour les projets artistiques et culturels liés à la durabilité environnementale.
Recherche et mise à jour par Marta Gracia.
On the move
- Passons au vert – Faire évoluer ses pratiques professionnelles à l'ère de la crise climatique, 2022 - 9 p.
On the move
- Référentiel général d'écoconception de services numériques (RGESN)
Mission interministérielle numérique écoresponsable
ecoresponsable.numerique.gouv.fr/publications/referentiel-general-ecoconception/
- Pour une éco-conception de la médiation. Actions et engagements, BLA!
Cette ressource, co-écrite par les membres du groupe de travail “Médiation et écologie”, publiée en 2025, vise à outiller et à inspirer les professionnel·les souhaitant intégrer pleinement les dimensions écologiques à leurs pratiques. Elle constitue un engagement fort de l’association pour accompagner la transition écologique de la culture.
blamediation.fr/la-charte-verte/
- Diagnostic environnemental de 5 centres d’art, Synthèse du diagnostic
DCA et Les Augures
Droit à l'image
- Le droit à l'image des biens, 2019 - 2p.
Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe - Saif
- Droit à l’image des personnes, 2021 - 4 p.
Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe - Saif
Droit d'auteur
- Guide du droit d’auteur, mars 2026
Photographes et architecture
- Guide du droit d'auteur, 2018 - 85 p.
Université de Nantes / IRDP / MESRI, sous la direction du Pr. A. Lucas, par E. Bouchet-Le Mappian, S. Chatry et S. Le Cam. 4e éd. mise à jour par S. Le Cam et S. Chatry
- Guide pratique pour la recherche et la réutilisation des images d’œuvres, 2021 - 25 p.
Martine Denoyelle, Johanna Daniel
INHA
hal.science/hal-03267948v1/document
- Fiches techniques sur les droits d'auteur et les droits voisins, 2013 - 12 documents
Ministère de la Culture, bureau de la propriété intellectuelle
- Fiches juridiques, 2012 - 22 documents
Société civile des auteurs multimédia - Scam
www.scam.fr/vous-creez-des-oeuvres/sachez-le/fiches-juridiques/
- Obtenir le règlement de ses droits : l'injonction de payer, 2019 - 4 p.
Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe - Saif
- Obtenir le règlement de ses droits : la déclaration de créances, 2019 - 2 p.
Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe - Saif
- Atteinte à un droit de propriété intellectuelle : la saisie-contrefaçon, 2019 - 2 p.
Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe - Saif
- Le dépôt légal d’une œuvre, 2020 - 2 p.
Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe - Saif
- Faux artistiques et contrefaçons, 2020 - 9 p
ADAGP
Éducation artistique et culturelle
- Les arts visuels et l’éducation artistiques en milieu scolaire
Fiche-ressources réalisée par le PREAC.
- Culture et éducation, vers une définition élargie de l’éducation artistique et culturelleÉtude réalisée par Lucie Faillie, élève administratrice territoriale et Christelle Faure, élève conservatrice territoriale du patrimoine.
À l’initiative de l’Institut national des études territoriales (INET) et dans le cadre du séminaire de politiques publiques « Culture et territoire » organisé en juillet 2024, cette étude met en lumière l’évolution de l’éducation artistique et culturelle depuis son intégration dans le système éducatif en 1968. Elle souligne l’importance croissante des collectivités territoriales dans la mise en œuvre des politiques d’EAC, les défis persistants liés à l’accès à la culture pour tous les jeunes et la nécessaire adaptations des approches pédagogiques aux réalités contemporaines.
Exposition
- Organiser une exposition d’art, 4 p.
Fiches-ressources à destination des artistes-auteurs, des lieux d’art et des collectivités territoriales.
AC//RA - Art Contemporain en Auvergne-Rhône-Alpes , en partenariat avec Auvergne-Rhône-Alpes Spectacle Vivant
- Contrat type d’exposition, 10 p.
Un exemple de contrat d’exposition au service des associations et des artistes.
FRAAP - Fédération des réseaux et associations d’artistes plasticiens
- Convention relative à la présentation publique d’œuvres des arts graphiques et plastiques, 2020 - 6 p.
Modèle de contrat.
Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe - Saif
Filière des arts visuels
- L’art en pied d’immeuble, enquête sur les initiatives artistiques et culturelles portées par le bailleur social Toit et Joie – Poste Habitat
Synthèse du rapport rédigé par le Laboratoire CY Places et l’Observatoire des politiques culturelles
- Observation participative et partagée des arts visuels en Pays de la Loire, 2022 - 55 p.
Étude socio‑économique des structures et indépendant·es de la filière des arts visuels en Pays de la Loire, à partir des données 2019 collectées entre mai et octobre 2021 - Ulysse Teruel.
Pôle arts visuels Pays de la Loire
- 2022-2027 : 9 enjeux pour les arts visuels, 2022
ADAGP
www.adagp.fr/fr/actualites/9-enjeux-pour-les-arts-visuels-une-feuille-de-route-jusquen-2027
- Rapport : Panorama des Industries créatives et cultures. L’économie culturelle et créative, catalyseur de croissance, d’innovation et d’influence, 2025, EY pour We are_creative
Le Panorama des ICC 2025, grâce à une grande enquête auprès des acteurs de la filière, donne à voir le poids, l’influence et la capacité d’innovation des différents secteurs culturels, notamment les arts visuels.
www.ey.com/fr_fr/insights/tmt/panorama-icc-2025
- UNESCO 2025 cadre pour les statistiques culturelles, partie I : concepts et définitionsLe Cadre de l’UNESCO pour les statistiques culturelles (FCS) 2025 répond au besoin des données harmonisées et de haute qualité concernant le secteur culturel. Il propose une norme statistique actualisée et prospective qui redéfinit la manière dont la culture est appréhendée et mesurée aujourd’hui.
- Culture et création en mutations, Synthèse PIA 4 Compétences et métiers d’avenir, novembre 2023L’étude Culture et création en mutations 2CM, a été menée par un groupe composé d’HESAM Université, du Cnam, de l’Afdas, de l’Institut Acte (EA 7539) - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, du Campus des métiers et des qualifications de la mode, des métiers d’art et du design, du CENTQUATRE-PARIS et des Augures. Elle est dirigée par Lucie Marinier, professeure du Cnam, titulaire de la chaire d’ingénierie de la culture et de la création et s’inscrit dans le cadre du PIA 4 Compétences et Métiers d’Avenir - Volet Diagnostic. Elle analyse plus particulièrement les secteurs des musées, des arts visuels (arts plastiques mais aussi création numérique), des arts appliqués (design et métiers d’art) et le champ de l’ingénierie culturelle dans ces secteurs, en particulier en lien avec les enjeux de territoire.
- Comment les galeries promeuvent-elles la carrière des artistes qu’elles soutiennent ?, Novembre 2025,
Étude réalisée par Nathalie Moureau
-
Baromètre 2025 des galeries d’art, basé sur les données de l’année 2024
Rédigé par Magda Danysz, présidente du CPGA - Re | penser les politiques en faveur de la créativité, 2026
Rapport réalisé par l’UNESCO (ANG)
L’édition 2026 du rapport ReShaping Policies for Creativity offre un aperçu approfondi des évolutions des politiques qui façonnent les secteurs culturels et créatifs à l’échelle mondiale. Ce rapport examine les principaux défis et les nouvelles opportunités liés à l’environnement numérique et à l’intelligence artificielle, au commerce mondial, au développement durable, à la mobilité, à l’égalité des genres et à la liberté artistique.
Liberté de création
- Avis du CESE : « Contrer les entraves aux libertés de la création et de la diffusion artistique », mars 2026
Rapporteurs : Souâd Belhaddad et Vincent Moisselin
Médiation culturelle
- Les médiations de l'art contemporain, 2004 - 191 p.
Sous la direction de Élisabeth Caillet et Daniel Jacobi, Culture & Musées, n°3
https://www.persee.fr/issue/pumus_1766-2923_2004_num_3_1
- Comment élaborer des actions artistiques et culturelles et répondre aux enjeux de l’Olympiade Culturelle mise en place dans le cadre de l’arrivée des Jeux Olympiques en 2024 ?, 2022 - 9 p.
BLA! – Association nationale des professionnel·le·s de la médiation en art contemporain
Mobilité internationale
- Guide « L’archipel de la coopération », 2026
Relais Culture Europe
- Cultural Mobility Yearbook, 2026 (ANG)
On the move
https://on-the-move.org/resources/library/cultural-mobility-yearbook-2026
- Guide des financements de la mobilité internationale pour les artistes et professionnel·le·s de la Culture, 2025-2026 - 128 p.
Guide réalisé par On the Move
- Guide des Financements de la Mobilité internationale pour les artistes et professionnel·le·s de la culture : focus sur les territoires ultramarins français
On the Move - 2022-2023 - 37 p.
- Les checklists bilatérales pour faciliter la mobilité transfrontalière
Élaborées avec le soutien de la Région Grand Est par Touring artists, Cultuurloket et Mobiculture points d’information à la mobilité membres du réseau On the Move - 2020 - 25 p. et 20 p.
Télécharger Fr / Allem (PDF 512 Ko)
Télécharger Fr / Belg (PDF 471 Ko)
- Cultural mobility funding guide, Greening artistic residences
Guide réalisé par On the move (EN)
https://on-the-move.org/resources/funding/greening-artistic-residencies
- Cultural Mobility Funding Guide for the international mobility of artists and culture professionals, Focus on the Nordic-Baltic region
Guide réalisé par On the move (EN)
https://on-the-move.org/resources/funding/mobility-funding-guide-nordic-baltic-region
- Rapport d’étude : « L’international : un enjeu pour les artistes plasticiens en région ? », 2021
Observatoire des politiques culturelles pour le CIPAC
Photographie
- Profession photographe : l’essentiel du droit d’auteur en 20 conseils
ADAGP - 2020 - 39 p.
Recommandations tarifaires
- Référentiel pour la rémunération artistique
Astre - Réseau arts plastiques et visuels en Nouvelle-Aquitaine
Droit de représentation, accrochage, présence au vernissage… Cette calculatrice est destinée à la fois à des structures ou des collectivités qui rémunèrent des artistes mais aussi à l’artiste qui est amené à faire valoir ses droits.
- Référentiel de rémunérations des artistes-auteur·rices
Réseau des arts visuels en Centre - Val de Loire
Ici, le niveau de rémunération recommandé croise l’activité artistique concernée, mais également les moyens financiers de la structure qui collabore avec l’artiste. Ainsi, le budget artistique annuel permet d’affiner le montant de rémunération le plus juste à prévoir.
- Référentiel de rémunération & vadémécum, 2023 - 4 p.
Association française de développement des centres d'art - DCA
- Barème de perception de l'ADAGP, 2023 - 48 p.
ADAGP
- Barème de perception de la Saif, 2024 - 58 p.
Société des auteurs des arts visuels et de l'image fixe (Saif)
- Critiques d'art, recommandations tarifaires, 2024 - 6 p.
Aica-France
- Recommandations salariales et tarifaires (minima) pour 2024-2025 pour les professionnel·le·s de la médiation en art contemporain, 2024 - 22 p.
BLA! – Association nationale des professionnel·le·s de la médiation en art contemporain
Ce document de travail est conçu pour les salairé·e·s, afin de les accompagner lors des entretiens annuels. Il est aussi un élément de référence lors des ajustements de la masse salariale pour les demandes de subventions de fonctionnement. Pour les personnes en micro ou auto-entreprise, la grille tarifaire indiquée est un outil pour les aider à constituer leur propre grille.
- Guide pratique La rémunération des commissaires d’exposition indépendant·e·s, 2025 - 33 p.
Guide réalisé par l'association C-E-A
Ces préconisations visent à guider les commissaires d’exposition dans l’estimation de leur rémunération, en fonction de leur parcours professionnel et des projets, mais également accompagner les porteur·se·s de projets à établir leurs budgets prévisionnels.
- Préconisations de rémunération à destination des commissaires d’exposition indépendants
Guide réalisé par l'association C-E-A
Rémunérations
- Guide à destination des entités publiques
Rémunérer des artistes-auteurs et artistes-autrices // Travailler avec des associations d'artistes plasticiens et plasticiennes.
Guide numérique co-rédigé par Katerine Louineau et Stéphanie Le Cam - Fraap
- Sondage autour des types de contrat de travail et évaluation des taux de rémunération chez les équipes de médiation - 22 p.
Rapport de l’enquête nationale conduite du 29 juin au 25 août 2022.
BLA! – Association nationale des professionnel·le·s de la médiation en art contemporain
- Étude sur la rémunération des artistes dans les structures de diffusion du secteur des arts visuels à Nantes, 2021 - 46 p.
Marjorie Glas - Pôle arts visuels Pays de la Loire
- Les rémunérations des artistes-auteurs en résidence
Fiche-ressource réalisée par le réseau national Arts en Résidence et le Pôle arts visuels Pays de la Loire.
Résidences d'artistes
- Administrer une résidence d'artistes, quelles questions se poser ?, 2025
Fiche réalisée par Arts en résidence - Réseau national, Devenir.art
- Mobilité internationale et réglementations, 2025
L’accueil d’artistes-auteur·rices étranger·es en résidence en France.
Fiche réalisée par Arts en résidence
- Fiche pratique : « Préparer l’accompagnement de la résidence et faire le bilan partagé »
Arts en résidence
- Annuaire des lieux de résidences artistiques en Île-de-France, 2021
Actes if
https://www.actesif.com/annuaire-des-lieux-de-residence-artistique/
Ressources en région
- Culture : une fiche pour l’essentiel, 2025
Fiche réalisée par l’Agence culturelle Nouvelle-Aquitaine, Spectacle vivant AURA, et l’Association des maires de France
- Guide des aides aux artistes d’Occitanie
- Étude sur l’emploi culturel et la formation professionnelle dans le secteur des arts visuels en Auvergne-Rhône-Alpes
Étude commandée par AC//RA
Cette étude est une première à l’échelle régionale et ne trouve quasiment pas d’équivalence dans d’autres régions. Elle a pour objectif de répondre à l’absence préjudiciable de données sur le secteur des arts visuels en Auvergne-Rhône-Alpes.
- Rapport : « L’offre et la demande d’arts visuels en Grand Est », juin 2019
Enquête sociologique commandée par la DRAC Grand Est, Versant Est, LoRA et Bulles.
Par Isabelle Mayaud, Laurent Jeanpierre
Ressources humaines
- Guide recrutement : les fondamentaux en matière de protection des données personnelles et questions-réponses
Commission nationale de l'informatique et de slibertés - (CNIL) - 2023 - 101 p.
- Recruter dans les arts visuels
Fiches-ressources à destination des artistes-auteurs, des lieux d’art et des collectivités territoriales
AC//RA - Art Contemporain en Auvergne-Rhône-Alpes - 2020 - 8 p.
- La gestion des ressources humaines dans les arts visuels
Fiches-ressources à destination des artistes-auteurs, des lieux d’art et des collectivités territoriales
AC//RA - Art Contemporain en Auvergne-Rhône-Alpes - 2020 - 9 p.
- Cartographie des compétences de l'accompagnement
Agec & Co
- Fiche métier « Accompagnant / accompagnante à la création artistique »
Agec & Co
- Fiche métier « Accompagnant / accompagnante de porteurs/porteuses de projets artistiques et culturels »
Agec & Co
- Fiche métier « Chargé / chargée d’ingénierie de parcours d’accompagnement »
Agec & Co
RGPD et données personnelles
- Guide recrutement : les fondamentaux en matière de protection des données personnelles et questions-réponses
Commission nationale de l'informatique et des libertés - (CNIL) - 2023 - 101 p.
- Guide pratique RGPD, sécurité des données personnelles, 2023
Commission nationale de l'informatique et des libertés - (CNIL) - 44 p.
- Guide de sensibilisation au RGPD pour les associations
Commission nationale de l'informatique et des libertés - (CNIL) - 25 p.
- Le droit d'accès aux courriels professionnels
Commission nationale de l'informatique et des libertés - (CNIL) - 1 p.
- Nouvelles méthodes de traçage en ligne
Commission nationale de l'informatique et des libertés - (CNIL) - 1 p.
- Guide des bonnes pratiques de l'informatique
Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information (ANSSI) - 2017 - 44 p.
Succession
- Le guide des successions : tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la succession d’un artiste
Territoires
- Guide des aides en Occitanie, à destination des artistes auteur.ices et des étudiant.es en école d’art de la Région Occitanie, avril 2026
Air de midi
- Vers un livre blanc de la décentralisation culturelle, janvier 2026
Observatoire des politiques culturelles
https://www.observatoire-culture.net/vers-un-livre-blanc-de-la-decentralisation-culturelle/
- Guide du foncier culturel, 2024
La Main
Violences sexistes et sexuelles
- Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : prévenir, agir, sanctionner, 2019 - 54 p.
Guide pratique et juridique
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
- Lutter contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique : Guide des outils statutaires et disciplinaires, 2022 - 132 p.
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
- LA PLACE DES FEMMES DANS L’ART URBAIN, Fédération de l’Art Urbain et Opale, 2025
- Fiche pratique égalité femme-homme, Fédération de l’Art urbain, 2025
Dernière mise à jour le 6 mai 2026