Groupement de recherche ChimArt GDR 2114 - Centre de recherche et de restauration des musées de France UMR 171
… en date du 4 janvier 2002 relative aux musées de France (
article 15) et à ses décrets d'application n°2002-628 du 25 avril 2002 (
article 19) et 2002-852 du 02 mai 2002 (
article 9). … …