Marchés publics

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre national des arts plastiques.
Correspondant : M. Smoluch Witold, Centre national des arts plastiques, tour Atlantique, 1 place de la Pyramide 92911 Paris-la-Defense, tél. : 01 46 93 99 52, adresse internet : https://www.cnap.fr/ 

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : la consultation porte sur des prestations de relation presse et de conseil en communication du Centre national des arts plastiques (Cnap) et de ses activités.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 92400000.
Code NUTS : -FR105.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Marché public de prestations relatives à la gestion des relations de presse du centre national des arts plastiques (Cnap)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la consultation porte sur des prestations de relation presse et de conseil en communication du Centre national des arts plastiques (Cnap) et de ses activités.
Estimation de la valeur (H.T.) : 100 000 euros.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2019);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif
Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020-001.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 octobre 2020.
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/655892?orgAcronyme=f5j 

Instance chargée des procédures de recours : Centre national des arts plastiques tour Atlantique 1, Place de la Pyramide 92911 La Défense, courriel : Anne-sophie.de-bellegarde[at]culture.gouv.fr.
Organe chargé des procédures de médiation : Cnap tour Atlantique 1, Place de la Pyramide 92911 La Défense.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Administration générale du Cnap tour Atlantique 1, Place de la Pyramide 92911 La Défense.

Nom et adresses : Centre national des arts plastiques, Tour Atlantique, 1 place de la Pyramide, F - 92911 Paris la défense, Tél : +33 0146939952
Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet : Adresse principale : https://www.cnap.fr/ 
Procédure conjointe

Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/649113?orgAcronyme=f5j
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : http://www.marches-publics.gouv.fr,

Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public

Activité principale : Loisirs, culture et religion.

Intitulé : Accord-cadre à bons de commande relatif à l'emballage et au conditionnement d'oeuvres d'art pour le compte du Centre national des arts plastiques (Cnap)
Numéro de référence : 2020-002
Code CPV principal : 79920000
Type de marché : Services.
Description succincte : L'accord-cadre porte sur la réalisation d'emballages et de conditionnements d'oeuvres d'art pour le compte du Centre national des arts plastiques (Cnap).
Valeur totale estimée : Valeur hors TVA : 160000 euros
Information sur les lots : Ce marché est divisé en lots : non.

Code(s) CPV additionnel(s) : 79920000
Lieu d'exécution : Code NUTS : FR105
Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande relatif à l'emballage et au conditionnement d'oeuvres d'art pour le compte du Centre national des arts plastiques (Cnap)
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Renouvelable par reconduction tacite par période de 12 mois dans la limite de 4 ans.

Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Variantes : Des variantes seront prises en considération : non.
Information sur les options : Options : non.

Informations sur les catalogues électroniques :
Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

Conditions de participation : Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.

Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.

Type de procédure : Ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur.
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 09/11/2020 à 17 h 30
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français.
Modalités d'ouverture des offres : Date : 30 novembre 2020 à 12 h 00

Renouvellement : Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Informations sur les échanges électroniques : La commande en ligne sera utilisée. La facturation en ligne sera acceptée. Le paiement en ligne sera utilisé.

Procédures de recours
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, F - 95027 Cergy-Pontoise, adresse internet :
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, F - 95027 Cergy-Pontoise, adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
Date d'envoi du présent avis : 08 octobre 2020

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre national des arts plastiques
Correspondant : M. Witold SMOLUCH, Centre national des arts plastiques, Tour Atlantique, 1 place de la Pyramide, 92911 Paris la défense, tél. : 01 46 93 99 52, adresse internet : https://www.cnap.fr/ 

Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion

Objet du marché : Cet accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance d'équipements bureautiques tels que photocopieurs multifonctions, imprimantes, solutions d administration de la plateforme d impression.
Cette prestation comprend la livraison et l'installation des matériels, la maintenance, la fourniture des consommables, des prestations de formation, ainsi que la reprise des anciennes machines.
Catégorie de services : 27

Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
Objet principal : 79823000
Code NUTS : FR105
La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Acquisition et maintenance d'équipements bureautiques : photocopieurs multifonctions, imprimantes, solution d'administration de la plateforme d'impression
Prestations divisées en lots : non
Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
• Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015.
• Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
• Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
• Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou page 2 / 2 travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
• Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
• Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc…)
• Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc…)
• Formulaire DC3, Acte d'engagement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc…)
• Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc…)

Nombre de candidats :

Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue (procédure négociée, dialogue compétitif) :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : NON
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 28 octobre 2020 à 17h30

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020-005

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 septembre 2020

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/app.php/consultation/641058?orgAcronyme=f5j 

Instance chargée des procédures de recours : Centre national des arts plastiques, Tour Atlantique 1, Place de la Pyramide, 92911 La défense
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Administration générale du Cnap, Tour Atlantique 1, Place de la Pyramide, 92911 La défense

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre national des arts plastiques
Correspondant : M. Witold SMOLUCH, Centre national des arts plastiques, Tour Atlantique, 1 place de la Pyramide, 92911 Paris la defense, tél. : 01 46 93 99 52, adresse internet : https://www.cnap.fr/
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion
Objet du marché : Marché de travaux à prix forfaitaires en vue de la restauration de la sculpture monumentale du Cyclop à Milly-la-Forêt.
Type de marché de travaux : exécution

Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
• Objet principal : 45212300
• Objets complémentaires : 45212350
• Objets complémentaires : 45453100
• Objets complémentaires : 45454100
Code NUTS : FR104
L'avis implique un marché public

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Travaux de restauration du Cyclop oeuvre d'art / Sculpture monumentale de Jean Tinguely Milly-La-Forêt
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots

Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue (procédure négociée, dialogue compétitif) :
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : NON
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 27 août 2020 à 17 h 30
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020-006
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 juillet 2020

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.marchespublics.gouv.fr/

Instance chargée des procédures de recours : Centre national des arts plastiques, Tour Atlantique, 1 place de la Pyramide Paris La Défense 8ème étage, 92911 Paris

Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Echafaudages
Établissement des échafaudages et des protections, comprenant notamment :
. Mise en place d'échafaudages en matériel 40/49 à assemblages simples
. Mise en place d'un plancher haut d'ensemble sur les échafaudages verticaux
. Mise en place de sapines d'appui
. Mise en place de sapine d'approvisionnement
. Mise en place d'escalier d'accès
. Mise en place de poutre et passerelle de liaison reliant les sapines d'appui
. Bardage en tôle en pied des échafaudages compris porte d'accès
. Confinement par zones des échafaudages et mise en place d'un système de chauffage et de déshumidificateur
. Protection des ouvrages situés en contrebas des échafaudages par écran de garantie sur ossature et par bâche
. Mise en place de moyens d'investigation en complément des échafaudages
. Mise hors d'eau par parapluie lourd
C.P.V. - : Objet principal : 45212300
• Objets complémentaires : 45212350
• Objets complémentaires : 45453100
• Objets complémentaires : 45454100

Lot(s) 2 Installations de chantier - supports béton - mosaïque - métallerie - bardage bois et doublage - peinture
. Réalisation des installations de chantier
. Travaux préparatoires
. Restauration de la face aux miroirs - Niki de Saint-Phalle compris bassin inférieur - phase 1 à 4 de l'opération I comprenant notamment des travaux préparatoires, des travaux de purge et de dépose, la restauration du support en béton des miroirs.
. Restauration de l'hommage à Yves Klein - Jean Tinguely- phase 5 de l'opération II comprenant notamment la consolidation de la circulation maçonnée entre le Cyclop et le bassin, la restauration des ouvrages métalliques du bassin.
. Restauration de l'hommage aux déportés - Eva Aeppli phase 6 de l'opération III comprenant notamment la restauration des parements extérieurs et intérieur du wagon.
. Manutention des gravois et évacuation en centre de tri.
C.P.V. - : Objet principal : 45212300
• Objets complémentaires : 45212350
• Objets complémentaires : 45453100
• Objets complémentaires : 45454100

Lot(s) 3 Peinture anticorrosion - Étanchéité
. Restauration de la face aux miroirs. Niki de Saint-Phalle : mise en oeuvre d'une résine d'étanchéité sur le fond du bassin.
. Restauration de l'hommage à Yves Klein. Jean Tinguely : mise en oeuvre d'une résine d'étanchéité sur le chéneau entre cyclop et bassin.
. Fourniture et pose d'écran pare-vapeur sur le bassin.
. Préparation du support et dépoussiérage.
. Revêtement du bassin par peinture époxydique.
. Mise en peinture sur les structures métalliques apparentes compris tous travaux préparatoires nécessaires.
C.P.V. - : Objet principal : 45442200

Lot(s) 4 CVC - Plomberie - Électricité
Restauration de l'hommage aux déportés - eva aeppli phase 6 de l'opération 3.
La présente opération a pour objet l exécution des travaux à effectuer sur le traitement d'air du wagon (l hommage
aux déportés) pour la conservation des oeuvres à l intérieur.
C.P.V. - : Objet principal : 42512000

Nom et adresses : Centre national des arts plastiques, Tour Atlantique, 1 place de la Pyramide, F - 92911 Paris la défense, Tél : +33 0146939952
Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet : Adresse principale : https://www.cnap.fr/

Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marchespublics.gouv.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.marchespublics.gouv.fr/

Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Activité principale : Loisirs, culture et religion.

Intitulé : Marché relatif au gardiennage et à la sécurité du site de conservation de la Défense (site de l'Esplanade) et du site de Saint-Ouen l'Aumône
Numéro de référence : 2020-004
Code CPV principal : 79713000
Type de marché : Services.
Description succincte : Ce marché a pour objet la réalisation de prestations d'accueil, de surveillance, de sécurité et de sûreté des sites Esplanade de la Défense (sur la commune de Puteaux (92) et du site de Saint-Ouen l'Aumône (95) où sont implantés des réserves du Centre national des arts plastiques (Cnap). Cette prestation comprend la surveillance des bâtiments, le contrôle d'accès aux sites et la vérification des identités sur présentation de badges ou pièces d'identité, ainsi que l'exécution de rondes permettant de garantir l'intégrité du site. Cette surveillance a pour but la prévention et la dissuasion des vols, dommages et incidents au sein et aux alentours des locaux du Centre national des arts plastiques (Cnap).

Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui. Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : 

Intitulé : Prestations de gardiennage sur le site de l'Esplanade
Lot n° : 1
Code(s) CPV additionnel(s) : 79713000
Code NUTS : FR105
Description des prestations : Ce marché a pour objet la réalisation de prestations d'accueil, de surveillance, de sécurité et de sûreté du site de l'Esplanade de la Défense (sur la commune de Puteaux 92) où sont implantés des réserves du Centre national des arts plastiques (Cnap).
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est tacitement reconductibles huit (8) fois pour une durée d'un (1) mois
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Variantes : Des variantes seront prises en considération : non.
Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

Intitulé : Prestations de gardiennage sur le site de Saint-Ouen l'Aumône
Lot n° : 2
Code(s) CPV additionnel(s) : 79713000
Code NUTS : FR108
Description des prestations : Ce marché a pour objet la réalisation de prestations d'accueil, de surveillance, de sécurité et de sûreté du site de Saint-Ouen l'Aumône (95) où sont implantés des réserves du Centre national des arts plastiques (Cnap).
Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est tacitement reconductibles huit (8) fois pour une durée d'un (1) mois.
Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Variantes : Des variantes seront prises en considération : non.
Information sur les fonds de l'Union européenne : Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.

Type de procédure : Ouverte
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 20/08/2020 à 17h30
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français.
Modalités d'ouverture des offres : Date : 24 août 2020 à 15h

Renouvellement : Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Informations sur les échanges électroniques : La commande en ligne sera utilisée. La facturation en ligne sera acceptée. Le paiement en ligne sera utilisé.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, F - 95027 Cergy-Pontoise, adresse internet :
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, F - 95027 Cergy-Pontoise, adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees

Date d'envoi du présent avis : 22 juillet 2020

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre national des arts plastiques
Correspondant : Mme Lysianne Caron, Centre national des arts plastiques, Tour Atlantique, 1 place de la Pyramide, 92911 Paris la défense, tél. : 01 46 93 99 52, adresse internet : https://www.cnap.fr/
Objet du marché : Le présent marché a pour objet la correction, la conception graphique, l'impression, le conditionnement, la livraison et la diffusion du Guide de la commande publique artistique dans l'espace public.
Cette prestation comprend la correction typographique, orthographique et grammaticale, la conception et la réalisation du design graphique du guide. En outre, cette prestation comprend l'impression, le façonnage, le suivi de fabrication et la livraison d exemplaires du guide. Enfin, les prestations comprennent le conditionnement des exemplaires, leur diffusion et leur distribution via un réseau.

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : non
Marché relatif à la réalisation, l'impression et la diffusion d'un guide sur la commande publique artistique.
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 05 septembre 2020
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
• Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015.
• Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
• Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
• Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
• Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
• Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc…)
• Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc…)

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
• Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON.

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 08 juillet 2020 à 17 h 30
Délai minimum de validité des offres : 130 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2020-003
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 juin 2020

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.marchespublics.gouv.fr/

Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1
Le lot n°1 consiste en :
- la relecture complète des 80 pages qui constituent le guide ;
- la conception du design graphique de la publication.
Lot(s) 2
À partir de la maquette graphique finalisée pour la publication imprimée dont les textes auront été relus et corrigés par le prestataire du lot n°1, le prestataire du lot 2 se chargera de l impression et du suivi de fabrication, il assurera le conditionnement et la livraison des exemplaires.
Lot(s) 3
Le prestataire du lot 3 assurera la diffusion et l envoi de la publication. Il mettra son réseau de distribution ainsi que son réseau de diffusion à contribution.

Marché relatif à la réalisation, l’impression et la diffusion d’un guide sur la commande publique artistique
Avis d'attribution
• Lot n ° 1 : Correction, conception et réalisation de la publication, qui a été attribué à Mme Michon Clémence – notifié le 8 septembre 2020 – note 80.03/100
• Lot n° 2 : Impression, façonnage, suivi de fabrication et livraison, qui a été attribué à la société Aubin – notifié le 7 septembre 2020 – note 88/100
• Lot n° 3 : Conditionnement, diffusion et distribution, qui a été attribué au groupe Moniteur – notifié le 8 septembre 2020 – note 96.40/100
Les titulaires ont présenté leur offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés ci-dessous :
- 60% pour le critère technique et méthodologique
- 40% pour le prix

Marché public de consultation de maîtrise d'œuvre pour la restauration de l’Œuvre Le Cyclop
Numéro du marché : 2016-02
Avis d’attribution
Le marché public de maîtrise d'œuvre est attribué le 29 août 2017 à Gftk Architectes 22, rue Emeriau - 75015 Paris – Numéro SIRET : 799 019 195 00012 pour les motifs suivants : le candidat est classé premier avec la note de 3,45 sur 4.
Le cabinet Gftk présente l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés ci-dessous :
- Critère n°1: prix: 35%
- Critère n°2: valeur technique et méthodologique: 55%
- Critère n°3: prise en compte des contraintes calendaires : 10%