Je dois noter quoi dans la cession de droits ?

Au secours je suis artiste. Épisode 12
Épisode coproduit par Maze et le Centre national des arts plastiques / Créatrices : Mathilde Ehret-Zoghi et Léonie Young / Texte : Mathilde Ehret-Zoghi / Création graphique : Léonie Young / Réalisation : Armin Zoghi © maze, en partenariat avec le Cnap

Informations complémentaires

Cipac, fiche pratique de facturation
https://cipac.net/ressources/outils-contrats/fiche-pratique-de-facturation
Cipac, modèle de contrat de production
https://cipac.net/ressources/outils-contrats/modele-de-contrat-de-production
Scam, modèles de contrats
https://www.scam.fr/telecharger/Mod%C3%A8les-de-contrats
Arts en résidence, modèle de contrat de résidence
https://www.artsenresidence.fr/outils/modele-de-contrat-1587030997/
Scam, fiches juridiques
https://www.scam.fr/Rep%C3%A8res-m%C3%A9tier/Juridique/Fiches-juridiques

Ressource professionnelle, article associé

Exposer, vendre ses œuvres
/ressource-professionnelle/produire-vendre-diffuser/exposer-et-vendre
Dernière mise à jour le 8 février 2021
Voir aussi