Présentation des collections, repères historiques de la politique d'acquisition

Documentations scientifiques et pédagogiques, conditions d’accueil

Emprunter des œuvres, faire une demande de dépôt d’œuvres

Appels à projet dans le cadre du plan d'action du ministère 2011-2013

Livrets pédagogiques, outils de médiation, fiches pédagogiques sur les expositions

Guides d’information en direction des professionnels

Conditions d’accès aux écoles d’art, cursus, diplômes et vie étudiante. Validation des acquis et de l’expérience

Statuts et modes de recrutement des enseignants

Obligations sociales des artistes, couverture et prestations, déclaration d’activité, identification, assujettissement, affiliation

Début et fin d’activité, création d’entreprise, cumuls d’activités, formation, validation des acquis de l’expérience, commandes, ventes, contrats de cession de droits d’auteur, exposition, résidences, aides de l’état, ateliers-logement

Création et fonctionnement, ressources et patrimoine, immobilier, emploi, contrats d’objectifs, fiscalité, subventions…

Comptes-rendus des tables rondes organisées par le ministère de la Culture et de la Communication, du 3 mars au 5 mai 2011