Dates de réunions : 3 mars, 17 mars, 31 mars, 14 avril, 28 avril de 14h30 à 18h

Thèmes de discussion proposés :
- Réseaux (Fonds régionaux d'art contemporain, centres d'art) ;
- Commande publique, procédure du 1%, fonds de production du CNAP ;
- Aides aux projets (aides en DRAC, aides du CNAP, autres aides du type FNAGP...) ;
- Droits d'auteurs, droit de suite ...
- Mécénat/ fiscalité.

Documents de travail et contributions associés :

- Note contributive d’Art & Droit – 23 mars 2011
« Promouvoir l’art contemporain et ses artistes sur les campus des Universités et Grandes Écoles ». Aux termes d’une étude-enquête diligentée en 2008 par Art & Droit (consultable sur http://www.artdroit.org/pdf/ETUDE%20PDF.pdf) le constat avait été fait que la France présentait une offre d’art contemporain très satisfaisante (nombreux artistes et grand nombrede musées, fondations, galeries, centres d’art, expositions …) mais que la demande restait très insuffisante. L’étude en concluait que l’on encourage et favorise beaucoup l’offre et pas assez la demande et qu’il convenait donc de susciter dans le public l’envie, voire le besoin, d’art contemporain.

- Présentation CLAC - Lyon 3
- Contribution d'Emmanuel Latreille, Président du Cipac
- Contribution : proposition communes SAIF - USOPAV